Stratégie Nationale Biodiversité 2030 : 2023 MTECT

Guide de l’aménagement durable : 2023 MTECT

La nature source de biodiversité au sein des territoires. De l’outil à la stratégie. Guide méthodologique : 2022 Cerema

Géoportail : Le Géoportail référence la plupart des zonages réglementaires en lien avec la biodiversité

• Centre de ressources pour la séquence ERC

• Cycle de webinaires « Intégration de la biodiversité dans les documents de planification et les opérations d’aménagement » : 2022-2023 collaboration CNPT – OFB

• Protéger la biodiversité et les continuités écologiques dans les PLU/PLUi (Cerema)

• Urbanisme, climat et biodiversité : Dossier documentaire (CAUE Loiret, 2022)

Cycle de webinaires « Intégration de la biodiversité dans les documents de planification et les opérations d’aménagement » : 2022-2023 collaboration CNPT – OFB

• Emplacement réservé
• Périmètre d’attente de projet d’aménagement global
• Sursis à statuer
• Zone d’aménagement différé
• Compromis de vente
• Promesse unilatérale de vente
• Servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols
• Obligation réelle environnementale

Repenser les écosystèmes par la planification. Vers des solutions d’adaptation fondées sur la nature dans les documents d’urbanisme : FNAU 2022